🦸🤟 Traduire les attendus de la Haute Autorité de Santé : une mission pour la team qualité 🦸🤟

🛟 Le critère n°3.1-04 : L’établissement impulse la culture de la déclaration des évènements indésirables dont les presqu’accidents et son élément d’évaluation : ee03 : Les évènements indésirables graves associés aux soins sont systématiquement déclarés sur le portail de signalement des évènements sanitaires indésirables. Ils font l’objet d’un volet 2 au plus tard 3 mois après le volet 1.

📖 Un constat, suite aux différents travaux menés sur la sécurité des soin : l’absence de déclaration d’EIGS ne signifie pas l’absence d’EIGS. Elle est simplement un marqueur de sous déclaration.

👉 La Haute Autorité de Santé souhaite fortement sensibiliser les établissements à la déclaration, en conséquence si l’établissement ne déclare aucun EIGS dans l’année précédant la visite, nous passons du «Non Applicable» au «Non» sur les éléments d’évaluation EE1 et EE3

❓Pourquoi cette volonté de la HAS?

🎯 L’objectif énoncé n’est pas de sanctionner, mais de garantir une lecture fiable de la maturité de l’établissement en matière de gestion des risques.

🎯 Un établissement sans aucune déclaration, sur plusieurs années, aura plus de difficulté à démontrer la mise en œuvre effective :
✅️ ni de l’analyse approfondie d’EIGS (EE1), même si celle-ci a été effectuée en interne,
✅️ ni des actions correctrices qui en découlent (EE3), même si un plan d’action existe

🔎 De plus la certification doit refléter les réalités observées.

📈 Comme chacun le sait : la sécurité du patient dépend d’une culture transparente et proactive, jamais d’un silence statistique.
🏥 Les établissements doivent poursuivre une logique d’apprentissage de la déclaration plutôt que d’évitement.

💭 Une culture sécurité des soins non punitive doit être promu chaque jour par chacun.
C’est également cela le sens de la certification : « Gagner en sécurité, Gagner en confiance, et les équipes gagnent en sérénité. »